Législation & RGPD
Mentions légales et conditions d'utilisation
Informations relatives à l'hébergeur
OVH SAS
Adresse du siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Numéro de téléphone : 09 72 10 10 07
Informations relatives à l'éditeur
Raison sociale : A.C-MOTORS
Forme juridique : SASU (Société par actions simplifiée à associé unique)
Enseigne : A.C-MOTORS
Directeur de publication : Christophe ANDRIEU
SIREN : 905076873
SIRET : 90507687300017
TVA Intracommunautaire : FR35905076873
Conditions d'utilisation
Le site est accessible par l'url acmotors-gard.fr.
Son utilisation est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société A.C-MOTORS.
L'entreprise A.C-MOTORS ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d'une mauvaise utilisation du service.
Limitation de la responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une erreur ou ce qui peut être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l'entreprise A.C-MOTORS ne saurait être tenue responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place sur ce site internet en direction d'autres sites internet ne sauraient engager la responsabilité de A.C-MOTORS.
Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourrait naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence des tribunaux français. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société A.C-MOTORS à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord express par écrit de A.C-MOTORS.
Pour toute information complémentaire sur la protection de vos données personnelles,
Consultez notre politique de confidentialité complète.
